Marque enregistrée - Marque en vigueur

Villa Séviac
Mme. LAURENCE DECHE

Numéro de dépôt :
4252923
Date de dépôt :
29/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2026
Villa Séviac de LAURENCE DECHE

Présentation de la marque Villa Séviac

Déposée par voie électronique le 29 février 2016 par madame LAURENCE DECHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Villa Séviac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est madame LAURENCE DECHE domicilié(e) 3356 AVENUE de Parleboscq - 32800 - EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LAURENCE DECHE domicilié(e) 3356 AVENUE de Parleboscq - 32800 - EAUZE - France.

La marque Villa Séviac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4252923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Séviac arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

LAURENCE DECHE a également déposé les autres marques suivantes : Elusa


Mme. LAURENCE DECHE - 3356 AVENUE de Parleboscq - 32800 - EAUZE - France


Mme. LAURENCE DECHE - 3356 AVENUE de Parleboscq - 32800 - EAUZE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.